Mentions légales

Éditeur du site internet

Ce site est édité par l’association Collectif Pour le Triangle de Gonesse
Tél.  01 3935 0050 – Mail : cptg@nonaeuropacity.com
La directeur de la publication est  Bernard Loup et Alain Boulanger, Co-présidents du collectif

Protection des utilisateurs du site internet

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à la trésorière de l’Association CPTG – Chez madame Cécile Coquel – 34 avenue Gambetta, 95800 Villiers le Bel et les faire rectifier le cas échéant. 

Hébergement du site internet

Ce site Web est hébergé par OVH 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France – Hotline: 0 820 698 765 – Email: support@ovh.com – Web : http://www.ovh.com

Réalisation de ce site internet

Ce site a été co-réalisé par Marion ROBERT – Holomidalia – Asnières-sur-Seine- France et par les bénévoles du CPTG.

Son fonctionnement s’appuie sur des logiciels WordPress et le thème Good For Layers.

Limite de responsabilité

Site internet

Le collectif pour le triangle de Gonesse a pris toutes les précautions pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet. Le collectif ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Le collectif n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels le collectif n’a aucun contrôle.

Les informations données sur ce site ne sont pas des engagements contractuels du collectif pour le Triangle de Gonesse. Ces informations peuvent être modifiées sans préavis.

Droits d’auteur

Site internet

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme ou moyen que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de la part de l’association Collectif Pour le Triangle de Gonesse.

Général

Le Collectif Pour le Triangle de Gonesse s’efforce de respecter toutes les dispositions relatives au droit d’auteur. Il sensibilise ses jeunes bénévoles travaillant sur ce site ou sur tout réseau social au respect de ce droit. Si une erreur venait à se produire, elle serait non intentionnelle, signalez tout problème.